Documents utiles

1/ Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents relatifs au régime de prévoyance des ORGANISMES DE TOURISME :

 » Résumé de garanties Prévoyance Non Cadres (Téléchargement)

 » Résumé garanties prévoyance cadre (Télécharger)

 » Résumé garantie maintien de salaire (Télécharger)

 » Bulletin adhésion prévoyance (Télécharger)

 » Contrat prévoyance non cadre (Télécharger)

 » Contrat prévoyance cadre (Télécharger)

 » Contrat maintien de salaire (Télécharger)

 » Bulletin d'adhésion maintien de salaire (Télécharger)

 » Déclaration de décès

2/ Comment souscrire ?

Vous êtes employeur et vous souhaitez souscrire un contrat couvrant :

• le régime de prévoyance obligatoire pour les non cadres : bulletin d'adhésion au régime de prévoyance (1)
• le régime de prévoyance obligatoire pour les cadres : bulletin d'adhésion au régime de prévoyance (1)
• le régime maintien de salaire (uniquement en complément du régime de prévoyance) : Bulletin d'adhésion à la garantie maintien de salaire (1)

(1) Pour ce faire il convient de remplir et signer le bulletin d'adhésion (en deux exemplaires) et la déclaration du personnel jointe

Retourner ce(s) document(s) accompagné(s) d'un extrait KBIS à l'adresse suivante :

UNIPRÉVOYANCE
Service technique
10 Rue Massue
94307 VINCENNES Cedex

Après validation de votre adhésion :

• au régime de prévoyance non cadres et/ou cadres, le service technique d'UNIPRÉVOYANCE vous adressera en retour votre exemplaire du bulletin d'adhésion, signé par nos soins accompagné du contrat non cadres et/ou du contrat cadres
• au régime maintien de salaire, le service technique d'UNIPRÉVOYANCE vous adressera en retour votre exemplaire du bulletin d'adhésion, signé par nos soins accompagné du contrat maintien de salaire

3/ Notice d'information

Vos salariés peuvent prendre connaissance des garanties du contrat de prévoyance obligatoire cadres et/ou non cadres souscrit auprès d'UNIPRÉVOYANCE, en téléchargeant le contrat non cadres et/ou le contrat cadres.